Marchés publics de la Communauté de communes du Genevois · 2021
Elaboration du 3e Programme Local de l’Habitat de la Communauté de communes du Genevois
Soit au plus ~23 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Études ActionsÉtudes de marché et sondages · siège Lyon (69007) · effectif 3 à 5 salariés · SIREN 35147847421ᵉ plus gros des 28 marchés publiés par la Communauté de communes du Genevois pour 2021.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Ferme et actualisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.