Marchés publics de la Communauté de communes du Genevois · 2021

Lutte contre les espèces envahissantes végétales sur tout le territoire de la Communauté de communes du Genevois de 2021 à 2024

63k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 31 mai 2021 · terminé vers novembre 2024 · 3,5 ans

Soit au plus ~18 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Office National des Forets (Direction Territoriale Auvergne Rhone-Alpes)Services de soutien à l'exploitation forestière · siège Maisons-Alfort (94700) · effectif 5 000 à 9 999 salariés · SIREN 662043116

19ᵉ plus gros des 28 marchés publiés par la Communauté de communes du Genevois pour 2021.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.