Marchés publics de la Communauté de communes du Genevois · 2023
Travaux de renouvellementdes réseaux AEP de la route vers les bois et de la rue de la traversière en AEP et extension réseau de collecte EU…
645k€
montant maximum du contrat sur 10 mois — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Entreprise retenue
Titulaire sans SIRET
6ᵉ plus gros des 22 marchés publiés par la Communauté de communes du Genevois pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
La déclaration ne donne pas de SIRET pour le titulaire : faute de pouvoir vérifier qu’il ne s’agit pas d’une personne, son nom n’est pas publié.
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.