Marchés publics de la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup · 2019
Secteur 2 : regroupant les communes de COMBAILLAUX, Notre Dame de LONDRES, St Martin de LONDRES, VAILHAUQUES, Viols le FORT…
480k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 5 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Société des Travaux Publics du Sud Ouest (Tpsonerm)Construction de routes et autoroutes · siège Lezignan-La-Cebe (34120) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 3196581599ᵉ plus gros des 45 marchés publiés par la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup pour 2019.
Les autres marchés de Société des Travaux Publics du Sud Ouest (Tpsonerm) pour la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup
Accord cadre a bons de commande mono attributaire pour petits travaux2026 · maximum sur 4 ans2M€Construction PTI voirie et réseaux divers2025 · maximum sur 14 mois762k€Construction PTI terrassements2025 · maximum sur 14 mois168k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme et actualisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.