Marchés publics de la Communauté de communes du Haut Béarn · 2023
Collecte om + emballage papier période estivale
50k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
JDS TransportsSIREN 34325300134ᵉ plus gros des 46 marchés publiés par la Communauté de communes du Haut Béarn pour 2023.
Les autres marchés de JDS Transports pour la Communauté de communes du Haut Béarn
Le traitement de déchets non dangereux issus des déchetteries du…2025 · maximum sur 4 ans180k€Transport des bennes des dechetteries2023 · maximum sur 4 ans1,2M€Collecte en benne des om2023 · maximum sur 4 ans400k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.