Marchés publics de la Communauté de communes du Haut Val d'Oise · 2019

Transports scolaires pour le Centre Aquatique Intercommunalndu Haut Val d’Oise situé à Beaumont-sur-Oise

50k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 19 juillet 2019 · terminé vers juillet 2020 · 12 mois

Qui l’a remporté

Keolis Val d'OiseSIREN 339654147

2ᵉ plus gros des 2 marchés publiés par la Communauté de communes du Haut Val d'Oise pour 2019.

Les autres marchés de Keolis Val d'Oise pour la Communauté de communes du Haut Val d'Oise

Transports scolaires pour le Centre Aquatique du Haut Val d’Oise2019 · maximum sur 4 ans200k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.