Marchés publics de la Communauté de communes du Massif du Vercors · 2022
Expérimentation collecte et traitement des déchets organique
75k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 14 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~64 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Les Engivaneu-R-Se-SSIREN 9125130179ᵉ plus gros des 14 marchés publiés par la Communauté de communes du Massif du Vercors pour 2022.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.