Marchés publics de la Communauté de communes du Pays Beaume-Drobie · 2023
Balisage
Soit au plus ~7 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
AMC7SIREN 48128399210ᵉ plus gros des 11 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays Beaume-Drobie pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Avenants publiés : aucun
Sous-traitance déclarée : non
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.