Marchés publics de la Communauté de communes du Pays d'Ancenis · 2025

Accompagnement pour la Révision règlementaire du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) et du Bilan des Emissions des Gaz à Effet de Serre (BEGES) de la…

Accord cadre à bons de commande

52k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 5 novembre 2025 · en cours jusqu’en janvier 2028 environ · 2 ans

En cours5 janv. 2028

Soit au plus ~24 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

AkajouleIngénierie, études techniques · siège Saint-Nazaire (44600) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 521436949

La concurrence

11 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 49612 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

63ᵉ plus gros des 80 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays d'Ancenis pour 2025.

Les autres marchés d’Akajoule pour la Communauté de communes du Pays d'Ancenis

Evaluation à mi-parcours du Plan Climat Air Énergie Territorial de la…2022 · maximum sur 12 mois27k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Mixte

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Considérations environnementales : Critère environnemental

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.