Marchés publics de la Communauté de communes du Pays d'Ancenis · 2022
Travaux de restauration de la ripisylve, intervention sur les embâcles et enlèvement de déchets sur le bassin versant Erdre Amont 44
69k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 15 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~55 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Empreinte EnvironnementSIREN 52819555536ᵉ plus gros des 60 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays d'Ancenis pour 2022.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.