Marchés publics de la Communauté de communes du Pays de Château-Gontier · 2023
Composteurs individuels en bois
128k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 18 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~86 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Emeraude I.DFabrication d'emballages en bois · siège Lannion (22300) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 33103561852ᵉ plus gros des 112 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays de Château-Gontier pour 2023.
Les autres marchés d’Emeraude I.D pour la Communauté de communes du Pays de Château-Gontier
Composteurs en bois2023 · maximum sur 19 mois180k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.