Aller au contenu principal

Marchés publics de la Communauté de communes du Pays de Fayence · 2023

Communes de tourrettes, St Paul en foret et Bagnols en foret

410k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 19 décembre 2023 · en cours jusqu’en décembre 2026 environ · 3 ans
En cours19 déc. 2026

Soit au plus ~137 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Amenagements & Réseaux BagnolaisTravaux de terrassement courants et travaux préparatoires · siège Bagnols-En-Foret (83600) · effectif 6 à 9 salariés · SIREN 820885739

5ᵉ plus gros des 46 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays de Fayence pour 2023.

Les autres marchés d’Amenagements & Réseaux Bagnolais pour la Communauté de communes du Pays de Fayence

Commune de bagnols en forêt2024 · maximum sur 3 mois125k€Réfection des branchements AEP/EU de la Grande rue2022 · maximum sur 1 mois123k€Réfection des branchements AEP/EU de la grande rue /RD 4 à bagnols en…2021 · maximum sur 1 mois123k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.