Marchés publics de la Communauté de communes du Pays de Fayence · 2022
Fourniture de composteurs individuels en bois
165k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 1 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Entreprise retenue
Emeraude I.DFabrication d'emballages en bois · siège Lannion (22300) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 33103561815ᵉ plus gros des 32 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays de Fayence pour 2022.
Les autres marchés d’Emeraude I.D pour la Communauté de communes du Pays de Fayence
Fourniture de composteurs individuels et collectifs2024 · maximum sur 4 ans200k€Fourniture de composteurs individuels en bois2022 · maximum sur 3 ans134k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.