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Marchés publics de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) · 2022

Diagnostic périodique sur le système d’assainissement de bessenay la brevenne

74k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 16 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 17 mai 2022 · terminé vers septembre 2023 · 16 mois

Soit au plus ~55 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

SafegeIngénierie, études techniques · siège Nanterre (92000) · effectif 500 à 999 salariés · SIREN 542021829

40ᵉ plus gros des 65 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) pour 2022.

Les autres marchés de Safege pour la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA)

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Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.