Marchés publics de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) · 2020
Elaboration 3° plan local de l’habitat PLH Pays de l’arbres
42k€
montant maximum du contrat sur 4 ans — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~11 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Trajectoires ReflexÉtudes de marché et sondages · siège Lyon (69007) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 400195327Marché en groupement de 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Novascopia. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.
5ᵉ plus gros des 5 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) pour 2020.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.