Marchés publics de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) · 2021

Étude d’optimisation du service gestion des déchets

51k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 18 août 2021 · terminé vers août 2023 · 2 ans

Soit au plus ~25 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

EcogeosIngénierie, études techniques · siège Arras (62000) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 494411721

Marché attribué à 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

19ᵉ plus gros des 34 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) pour 2021.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.