Marchés publics de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) · 2022

Maintenance du parc de conteneurs enterrés de la Communauté de communes du Pays de L’Arbresle

Maintenance et lavage du parc de conteneurs enterrés de la Communauté de communes du Pays de L’Arbresle

60k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 21 juin 2022 · terminé vers juin 2026 · 4 ans

Soit au plus ~15 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Le Signe de l'EnvironnementNettoyage courant des bâtiments · siège Dijon (21000) · effectif 3 à 5 salariés · SIREN 482299633

45ᵉ plus gros des 65 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) pour 2022.

Les autres marchés du Signe de l'Environnement pour la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA)

Maintenance et lavage des conteneurs enterrés et aériens2026 · maximum sur 4 ans150k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.