Marchés publics de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) · 2022
Transport solidaire et service de réservation pour la Communauté de communes du Pays de L’Arbresle
500k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~125 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
CitemobilSIREN 84246499211ᵉ plus gros des 65 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) pour 2022.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Appel d'offres ouvert
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.