Marchés publics de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) · 2024

Prestation sécurité saison estivale archipel

54k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 12 mars 2024 · en cours jusqu’en mars 2027 environ · 3 ans

En cours13 mars 2027

Soit au plus ~18 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Marché attribué à 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

43ᵉ plus gros des 51 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) pour 2024.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Mixte

Avenants publiés : 3

Sous-traitance déclarée : oui

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.