Marchés publics de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) · 2022
Réalisation d’un plan guide d’aménagement pour le centre-bourg de Sain-Bel
36k€
montant maximum du contrat sur 4 mois — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Ecr Environnement Centre EstIngénierie, études techniques · siège Larmor-Plage (56260) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 523442788Marché attribué à 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Arter Agence. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.
55ᵉ plus gros des 65 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) pour 2022.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.