Marchés publics de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) · 2025

Suivi des sites de compostage partage+sensibilisation

77k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 11 septembre 2025 · en cours jusqu’en septembre 2029 environ · 4 ans

En cours11 sept. 2029

Soit au plus ~19 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Marché en groupement de 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Pistyles. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

47ᵉ plus gros des 72 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) pour 2025.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : 1

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.