Aller au contenu principal

Marchés publics de la Communauté de communes du Pays de l'Ozon · 2020

Fournitures et services pour l’École de musique de l’Ozon

Outils pédagogiques, accessoires instrumentaux

3k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 16 octobre 2020 · terminé vers octobre 2021 · 12 mois

Entreprise retenue

Éditions Musicales LugdivineEnregistrement sonore et édition musicale · siège Lyon (69009) · effectif 1 ou 2 salariés · SIREN 422405290

9ᵉ plus gros des 9 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays de l'Ozon pour 2020.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.