Marchés publics de la Communauté de communes du Pays de Maîche · 2023
Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Services d’assurances pour la Communauté de communes du Pays de Maîche
Soit au plus ~179 € par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Smacl AssurancesAutres assurances · siège Niort (79000) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 301309605Marché attribué à 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Yvelin SAS. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.
18ᵉ plus gros des 20 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays de Maîche pour 2023.
Les autres marchés de Smacl Assurances pour la Communauté de communes du Pays de Maîche
Assurance des véhicules a moteur et risques annexes2023 · maximum sur 3 ans23k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.