Marchés publics de la Communauté de communes du Pays de Maîche · 2023
Intégration de données SIG
Eau · Fournitures pour le service exploitation du cycle de l’eau
20k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
IdsSIREN 39388340015ᵉ plus gros des 20 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays de Maîche pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.