Marchés publics de la Communauté de communes du Pays de Mormal · 2023

Aménagement de PAV pour les colonnes aériennes

Réalisation PAV communes Sud de la CCPM

47k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 7 décembre 2023 · terminé vers décembre 2025 · 2 ans

Soit au plus ~23 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

CaubatimSIREN 444549778

20ᵉ plus gros des 23 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays de Mormal pour 2023.

Les autres marchés de Caubatim pour la Communauté de communes du Pays de Mormal

Travaux mise aux normes caserne Clarke Landrecies2025 · maximum sur 2 mois42k€Aménagement de PAV pour les colonnes aériennes2023 · maximum sur 2 ans44k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.