Marchés publics de la Communauté de communes du Pays de Mortagne · 2022

Acquisition de livres pour le réseau des bibliothèques

Bandes dessinées

10k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 16 décembre 2022 · terminé vers décembre 2023 · 12 mois

Entreprise retenue

Les Trois MondesSIREN 908835929

20ᵉ plus gros des 27 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays de Mortagne pour 2022.

Les autres marchés des Trois Mondes pour la Communauté de communes du Pays de Mortagne

Acquisition de livres pour le réseau des bibliothèques2025 · maximum sur 12 mois17k€Acquisition de livres pour le réseau des bibliothèques2024 · maximum sur 12 mois17k€Acquisition de livres pour le réseau des bibliothèques2023 · maximum sur 12 mois17k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.