Marchés publics de la Communauté de communes du Pays de Niederbronn-les-Bains · 2023
Accord cadre a bons de commande livraison et fourniture de repas au sein du service d’accueil de la petite enfance " le Tipi des petits "
338k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Entreprise retenue
Dupont RestaurationAutres services de restauration n.c.a. · siège Libercourt (62820) · effectif 2 000 à 4 999 salariés · SIREN 4101516742ᵉ plus gros des 23 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays de Niederbronn-les-Bains pour 2023.
Les autres marchés de Dupont Restauration pour la Communauté de communes du Pays de Niederbronn-les-Bains
Accord2026 · maximum sur 4 ans1,8M€Accord cadre a bons de commande fourniture et livraison de repas en…2026 · maximum sur 4 ans571k€Accord2026 · maximum sur 4 ans210k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.