Marchés publics de la Communauté de communes du Pays de Saint-Fulgent - Les Essarts · 2022
Entretien des sentiers de randonnées du territoire de la Communauté de communes du Pays de Saint-Fulgent
Les Essarts
54k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~14 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
BrosseauServices d'aménagement paysager · siège Montaigu-Vendee (85600) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 47852608019ᵉ plus gros des 41 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays de Saint-Fulgent - Les Essarts pour 2022.
Les autres marchés de Brosseau pour la Communauté de communes du Pays de Saint-Fulgent - Les Essarts
Entretien des propriétés publiques appartenant au Conseil Départemental…2022 · maximum sur 4 ans149k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.