Marchés publics de la Communauté de communes du Pays des Herbiers · 2022
Travaux de création et de réparation sur les réseaux d’assainissement
Accord-cadre avec émission de bons de commande
1M€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 10 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Charpentier Travaux PublicsTravaux de terrassement courants et travaux préparatoires · siège L' Oie (85140) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 4527151622ᵉ plus gros des 29 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays des Herbiers pour 2022.
Les autres marchés de Charpentier Travaux Publics pour la Communauté de communes du Pays des Herbiers
Travaux création et réparation réseaux assainissement2026 · maximum sur 4 ans4M€Retrait et mise en place de conteneurs a déchets2025 · maximum sur 4 ans2,4M€Travaux de retrait et mise en place des conteneurs a déchets2025 · maximum sur 12 mois600k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.