Marchés publics de la Communauté de communes du Pays Mornantais (COPAMO) · 2020

Elaboration du 3e programme local de l’Habitat du Pays Mornantais

88k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 31 août 2020 · terminé vers août 2021 · 12 mois

Entreprise retenue

GUY Taieb ConseilÉtudes de marché et sondages · siège Paris (75001) · effectif 6 à 9 salariés · SIREN 381695535

Marché attribué à 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Fonceo-Citeliance. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

5ᵉ plus gros des 9 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays Mornantais (COPAMO) pour 2020.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.