Marchés publics de la Communauté de communes du Pays Mornantais (COPAMO) · 2020

Elaboration du 3e programme local de l’Habitat du Pays Mornantais

88k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 31 août 2020 · terminé vers août 2021 · 12 mois

Qui l’a remporté

Guy Taieb ConseilÉtudes de marché et sondages · siège Paris (75001) · effectif 6 à 9 salariés · SIREN 381695535

Marché attribué à 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Fonceo-Citeliance. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

5ᵉ plus gros des 10 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays Mornantais (COPAMO) pour 2020.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.