Marchés publics de la Communauté de communes du Pays Mornantais (COPAMO) · 2022

Transports collectifs des scolaires avec chauffeurs en Pays Mornantais

214k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 16 décembre 2022 · terminé vers décembre 2025 · 3 ans

Soit au plus ~71 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Maisavia (Voyages Maisonneuve - Maisonneuve Voyages - Maison)Transports routiers réguliers de voyageurs · siège Belleville-En-Beaujolais (69220) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 315384867

5ᵉ plus gros des 17 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays Mornantais (COPAMO) pour 2022.

Les autres marchés de Maisavia (Voyages Maisonneuve - Maisonneuve Voyages - Maison) pour la Communauté de communes du Pays Mornantais (COPAMO)

Transport collectif scolaire avec chauffeurs pour la copamo2025 · maximum sur 3 ans220k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.