Marchés publics de la Communauté de communes du Pays Mornantais (COPAMO) · 2023

Bois énergie pour le Centre Aquatique de la Copamo à Mornant

170k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 23 juin 2023 · en cours jusqu’en juin 2027 environ · 4 ans

En cours23 juin 2027

Soit au plus ~43 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Approvisionnement Biomasse Securise Rhone AlpesVente à distance sur catalogue général · siège Alixan (26300) · effectif 1 ou 2 salariés · SIREN 789995818

9ᵉ plus gros des 20 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays Mornantais (COPAMO) pour 2023.

Les autres marchés d’Approvisionnement Biomasse Securise Rhone Alpes pour la Communauté de communes du Pays Mornantais (COPAMO)

Fourniture Bois énergie chaufferie LBA2023 · maximum sur 4 ans251k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.