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Marchés publics de la Communauté de communes du Pays Mornantais (COPAMO) · 2024

Fourniture de produits d’entretien des abords de bassin

40k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 29 janvier 2024 · en cours jusqu’en janvier 2028 environ · 4 ans
En cours29 janv. 2028

Soit au plus ~10 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Haute Performance ChimieCommerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques · siège Saint-Romain-Le-Puy (42610) · effectif 3 à 5 salariés · SIREN 399518950

22ᵉ plus gros des 29 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays Mornantais (COPAMO) pour 2024.

Les autres marchés d’Haute Performance Chimie pour la Communauté de communes du Pays Mornantais (COPAMO)

Fourniture de produits d’entretien des abords de bassin"2024 · maximum sur 12 mois10k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.