Marchés publics de la Communauté de communes du Pays Rochois · 2019

Transport des enfants fréquentant le centre de loisirs intercommunal du Pays Rochois

Vacances été

79k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 11 décembre 2019 · terminé vers décembre 2023 · 4 ans

Soit au plus ~20 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Autocars Pays de Savoie - A.P.S.Transports routiers réguliers de voyageurs · siège Saint-Donat-Sur-L'Herbasse (26260) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 534154687

12ᵉ plus gros des 16 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays Rochois pour 2019.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.