Marchés publics de la Communauté de communes du Pays Rochois · 2019
Transport des enfants fréquentant le centre de loisirs intercommunal du Pays Rochois
Petites vacances scolaires
49k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~11 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Alpbus FournierSIREN 32007519515ᵉ plus gros des 16 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays Rochois pour 2019.
Les autres marchés d’Alpbus Fournier pour la Communauté de communes du Pays Rochois
Transport des enfants fréquentant CLSH2024 · maximum sur 4 ans240k€Transport des enfants fréquentant CLSH pour les sorties2024 · maximum sur 4 ans72k€Transport des enfants fréquentant le centre de loisirs intercommunal du…2019 · maximum sur 4,5 ans48k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : 1
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.