Marchés publics de la Communauté de communes du Pays Sabolien · 2023
Collecte traitement déchets tout venant et déchets bois
350k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~98 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
SosarecSIREN 3915279183ᵉ plus gros des 11 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays Sabolien pour 2023.
Les autres marchés de Sosarec pour la Communauté de communes du Pays Sabolien
2028 Transfert transport emballages ménagers vers centre de tri2024 · maximum sur 4 ans455k€2026 Collecte et valorisation des gravats2022 · maximum sur 4 ans160k€2026 Collecte et valorisation des plastiques2022 · maximum sur 4 ans40k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.