Marchés publics de la Communauté de communes du Piémont Cévenol · 2023
Travaux d’entretien et de suivi du réseau d’itinéraires de randonnée de la Communauté de communes du Piémont Cévenol
Débroussaillage…
5k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
EURL Pit NathanaelSIREN 5148374188ᵉ plus gros des 9 marchés publiés par la Communauté de communes du Piémont Cévenol pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.