Marchés publics de la Communauté de communes du Piémont Cévenol · 2019

Assistance a l’elaboration du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés & réalisation d’une etude de faisabilité concernant la…

120k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 19 juin 2019 · terminé vers juin 2023 · 4 ans

Soit au plus ~30 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

AjbdConseil pour les affaires et autres conseils de gestion · siège Paris (75009) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 444377204

Marché attribué à 3 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

2ᵉ plus gros des 8 marchés publiés par la Communauté de communes du Piémont Cévenol pour 2019.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme et actualisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.