Marchés publics de la Communauté de communes du Pilat Rhodanien · 2025

Maîtrise d’œuvre portant sur des petits travaux de réseaux humides

180k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 5 mai 2025 · en cours jusqu’en mai 2028 environ · 3 ans

En cours5 mai 2028

Soit au plus ~60 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

SED.IC-STRUCT.ETUD.DIAGN.INGEN.CONSEILSIngénierie, études techniques · siège Chasse-Sur-Rhone (38670) · effectif 6 à 9 salariés · SIREN 443714894

Marché en groupement de 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Cabinet M.G.EAU. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

10ᵉ plus gros des 22 marchés publiés par la Communauté de communes du Pilat Rhodanien pour 2025.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : 1

Sous-traitance déclarée : oui

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.