Marchés publics de la Communauté de communes du Pilat Rhodanien · 2025

Travaux sur réseaux d’eau potable sur le territoire de la Communauté de communes du Pilat Rhodanien

500k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 6 novembre 2025 · en cours jusqu’en novembre 2028 environ · 3 ans

En cours6 nov. 2028

Soit au plus ~167 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Moutot Genie CivilConstruction de réseaux pour fluides · siège Charnas (07340) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 388538662

Marché attribué à 3 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Entreprise Cholton, LMTP (Saint-Etienne). Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

3ᵉ plus gros des 22 marchés publiés par la Communauté de communes du Pilat Rhodanien pour 2025.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : oui

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.