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Marchés publics de la Communauté de communes du Ried de Marckolsheim · 2025

Transport de personnes

60k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 2 octobre 2025 · en cours jusqu’en octobre 2029 environ · 4 ans
En cours2 oct. 2029

Soit au plus ~15 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Autocars SchmittTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Muttersholtz (67600) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 301546610

14ᵉ plus gros des 32 marchés publiés par la Communauté de communes du Ried de Marckolsheim pour 2025.

Les autres marchés d’Autocars Schmitt pour la Communauté de communes du Ried de Marckolsheim

Transport routier de personnes2025 · maximum sur 4 ans15k€Il s’agit de transporter les enfants des écoles maternelles…2021 · maximum sur 4 ans60k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.