Marchés publics de la Communauté de communes du Sisteronais-Buëch · 2023

Modèle standard

41k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 25 septembre 2023 · en cours jusqu’en septembre 2027 environ · 4 ans

En cours25 sept. 2027

Soit au plus ~10 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Original SystemCommerce de gros (commerce interentreprises) d'autres machines et équipements de bureau · siège Pertuis (84120) · effectif 6 à 9 salariés · SIREN 505064873

34ᵉ plus gros des 35 marchés publiés par la Communauté de communes du Sisteronais-Buëch pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : 1

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.