Marchés publics de la Communauté de communes du Sud · 2023
Mise en place d’actions de nettoyage pour la protection et la mise en valeur de l’environnement
40k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
SogecosConstruction de maisons individuelles · siège Ouangani (97670) · SIREN 90120014732ᵉ plus gros des 32 marchés publiés par la Communauté de communes du Sud pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.