Marchés publics de la Communauté de communes du Territoire de Lunéville à Baccarat · 2024

Organisation et gestion programme savoir rouler a vélo sur la Territoire de la CCTLB

Année scolaire 2024/2025

45k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 10 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 23 septembre 2024 · terminé vers juillet 2025 · 10 mois

Qui l’a remporté

Ce qui a réellement été payé

Formation du personnel : 16 k€ payés par la Communauté de communes du Territoire de Lunéville à Baccarat en 2024, tous fournisseurs confondus (ses comptes). Les comptes ne disent pas quelle part est allée à Velolun.

10ᵉ plus gros des 11 marchés publiés par la Communauté de communes du Territoire de Lunéville à Baccarat pour 2024.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.