Marchés publics de la Communauté de communes du Territoire de Lunéville à Baccarat · 2024
Révision du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat de la Communauté de communes du Territoire de Lunéville a Baccarat
Soit au plus ~25 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
BiotopeIngénierie, études techniques · siège Meze (34140) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 3906136109ᵉ plus gros des 11 marchés publiés par la Communauté de communes du Territoire de Lunéville à Baccarat pour 2024.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Unitaire
Avenants publiés : 2
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.