Marchés publics de la Communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée · 2021
Appui à l’animation d’un contrat de Développement Territorial des Énergies Renouvelables thermiques sur le territoire de la Biovallée
Eurre
51k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~17 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Impuls'ErSIREN 8536192948ᵉ plus gros des 16 marchés publiés par la Communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée pour 2021.
Les autres marchés d’Impuls'Er pour la Communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée
Appui à la mise en oeuvre opérationnelle de l’animation du dispositif…2025 · maximum sur 2 ans70k€Appui à la mise en oeuvre opérationnelle de l’animation du dispositif…2025 · maximum sur 4 ans54k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme et actualisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.