Marchés publics de la Communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée · 2024
Fourniture de composteurs individuels bois et plastique recyclé pour la CCVD
Composteurs individuels en bois
Entreprise retenue
Scierie du Haut Jura Jacquemin - MignotteSIREN 627080179La concurrence
Médiane pour cette procédure en 2024 : 3 offres, sur 48385 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise
Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.
5ᵉ plus gros des 23 marchés publiés par la Communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée pour 2024.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Unitaire
Avenants publiés : aucun
Sous-traitance déclarée : non
Considérations sociales : Critère social, Clause sociale
Considérations environnementales : Critère environnemental, Clause environnementale
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.