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Marchés publics de la Communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée · 2019

Modifications simplifiées de trois PLU communaux : Allex, Loriol-sur-Drôme et Puy Saint Martin

8k€
montant maximum du contrat sur 12 mois — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 16 juillet 2019 · terminé vers juillet 2020 · 12 mois

Qui l’a remporté

GeonomieActivités spécialisées, scientifiques et techniques diverses · siège Lyon (69007) · effectif 6 à 9 salariés · SIREN 434284931

Marché attribué à 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

20ᵉ plus gros des 22 marchés publiés par la Communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée pour 2019.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.