Marchés publics de la Communauté de communes Élan Limousin Avenir Nature · 2022
Sacs plastiques pour la collecte des déchets ménagers et assimilés de la cc Élan
Sacs en plastique verts translucides de 50L, à lie
13k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~3 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
PTLFabrication d'emballages en matières plastiques · siège Ambrumesnil (76550) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 54275013811ᵉ plus gros des 11 marchés publiés par la Communauté de communes Élan Limousin Avenir Nature pour 2022.
Les autres marchés de PTL pour la Communauté de communes Élan Limousin Avenir Nature
Fourniture de sacs plastiques2022 · maximum sur 4 ans120k€Sacs plastiques pour la collecte des déchets ménagers…2022 · maximum sur 4 ans18k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.