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Marchés publics de la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône · 2020

Accord cadre

Entretien des dispositifs assainissement non collectif (ANC)

88k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 2 avril 2020 · terminé vers avril 2021 · 12 mois

Entreprise retenue

Dumont Clean ServicesSIREN 352512727

29ᵉ plus gros des 40 marchés publiés par la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône pour 2020.

Les autres marchés de Dumont Clean Services pour la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône

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Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.